Guide HAS / CNIL Octobre 2025

Premières clefs d'usage de l'IA générative en santé

La Haute Autorité de Santé (HAS), en collaboration avec la CNIL, a publié le 30 octobre 2025 ce guide sur l'usage de l'IA générative (ChatGPT, Claude, etc.) dans les établissements de santé et médico-sociaux. Ce document propose le cadre méthodologique A.V.E.C. pour un usage responsable.

1. Introduction à l'IA générative

L'IA générative désigne les systèmes d'intelligence artificielle capables de générer du contenu nouveau : texte, images, code, etc. Les modèles les plus connus sont ChatGPT (OpenAI), Claude (Anthropic), Gemini (Google) ou Mistral.

Ces outils peuvent être utilisés pour :

  • Aide à la rédaction de documents, courriers, synthèses
  • Recherche d'informations et veille
  • Traduction et reformulation
  • Analyse de documents
  • Support à la formation

Point de vigilance : L'IA générative ne doit jamais être utilisée pour prendre des décisions cliniques ou d'accompagnement sans validation humaine.

2. Usages recommandés

Usages autorisés

  • Aide à la rédaction de courriers types
  • Synthèse de documents publics
  • Recherche documentaire
  • Préparation de formations
  • Amélioration de textes (style, orthographe)

Usages interdits

  • Saisie de données personnelles
  • Données de santé des patients
  • Diagnostic ou décision clinique
  • Rédaction de documents officiels sans relecture
  • Évaluation des besoins des usagers

3. Risques et limites

Hallucinations

L'IA peut générer des informations fausses présentées comme vraies. Toute information doit être vérifiée.

Confidentialité

Les données saisies peuvent être utilisées pour l'entraînement. Ne jamais saisir de données sensibles.

Biais algorithmiques

Les réponses peuvent refléter des biais présents dans les données d'entraînement.

Dépendance

Risque de perte de compétences si utilisation excessive sans esprit critique.

4. Le cadre méthodologique A.V.E.C.

Le guide HAS/CNIL propose le cadre méthodologique A.V.E.C. pour structurer l'usage de l'IA générative en santé :

A - Analyser

Analyser le besoin et évaluer la pertinence de l'usage de l'IA générative pour la tâche concernée.

V - Vérifier

Vérifier systématiquement les informations générées par l'IA avant toute utilisation.

E - Encadrer

Encadrer l'usage par des règles claires et une gouvernance adaptée au sein de l'établissement.

C - Communiquer

Communiquer sur l'usage de l'IA de manière transparente auprès des patients et des équipes.

Bonnes pratiques complémentaires

  • Toujours vérifier les informations générées
  • Ne jamais saisir de données personnelles ou de santé
  • Relire et adapter tout contenu avant utilisation
  • Mentionner l'usage de l'IA si pertinent
  • Utiliser des versions professionnelles avec garanties de confidentialité
  • Former les équipes aux bonnes pratiques

Bon à savoir : Des solutions d'IA générative souveraines et conformes HDS existent pour les usages nécessitant le traitement de données sensibles.

5. Cadre d'utilisation

Le guide recommande aux établissements de mettre en place :

Charte d'utilisation

Document cadre définissant les usages autorisés et interdits.

Formation des équipes

Sensibilisation aux risques et bonnes pratiques.

Référent IA

Personne ressource pour accompagner les usages.

Suivi et évaluation

Bilan régulier des usages et ajustement du cadre.

6. Ressources liées

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